GESTION DES DECHETS ET MAITRISE DE L'ENERGIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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20 résultats pour la valeur "16/01/2009" du filtre Date de séance
ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2009
- Rapporteur : Non défini
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Modification par voie d'avenant de la convention constitutive du 21 décembre 2005 créant le Groupement d'Intérêt Public de la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Haut-Rhin
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- Date : 16/01/2009
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PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONVENTION INTERREG IV POLE D’ECHANGES RHIN SUPERIEUR - PERsup
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2009
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AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'ASSOCIATION DE SOINS ET D'AIDES DE MULHOUSE ET ENVIRONS
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- Date : 16/01/2009
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THANN - CONVENTION D'OCCUPATION D'UN LOCAL A LA MAISON DES ASSOCIATIONS
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- Date : 16/01/2009
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FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESProjets d'actions mis en œuvre par trois collèges
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- Date : 16/01/2009
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COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS
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- Date : 16/01/2009
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BRUNSTATT------Aménagement du Chemin des Cordiers en route départementale et voie verte------Convention de superposition d’affectation avec Voies Navigables de France
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- Date : 16/01/2009
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Attribution d'une subvention à l'Institut du Droit Local Alsacien Mosellan
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- Date : 16/01/2009
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TRANSPORTS SCOLAIRESDELEGATION DE COMPETENCE A DES ORGANISATEURS LOCAUX
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège LES MENETRIERS à RIBEAUVILLE
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- Date : 16/01/2009
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FONDS D'ACTION CULTURELLESOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSIONRENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT
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- Date : 16/01/2009
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SYNDICAT MIXTE DU BIOSCOPE - MODIFICATION DES STATUTS
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- Date : 16/01/2009
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COMMANDE PUBLIQUE MARCHES PUBLICS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2009
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FONCTIONNEMENT 2009 DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSELE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE
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AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'ASSOCIATION DE SOINS ET D'AIDES DE MULHOUSE ET ENVIRONS
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- Date : 16/01/2009
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SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE PROTEGE,NON PROTEGE ET DES MUSEES
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- Date : 16/01/2009
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GESTION DES DECHETS ET MAITRISE DE L'ENERGIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2009
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RD 419 - DEVIATION DE DANNEMARIE - BILAN DE CONCERTATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2009
- Rapporteur : Non défini
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